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ROUSSEL SEBASTIEN

Active
Siren522 569 615Entrepreneur individuel78600 Le Mesnil-le-RoiCréée le 18 avril 2025

4120A · Construction de maisons individuelles

Documents

ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2025, identifié par le SIREN 522 569 615. Elle est domiciliée L Ile Laborde, 78600 Le Mesnil-le-Roi. Son activité principale est construction de maisons individuelles (code NAF 4120A).

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

Dénomination
ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN
522 569 615
SIRET (siège)
522 569 615 00027
N° TVA intracommunautaire
FR95522569615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 569 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4120A - Construction de maisons individuelles
Date de création
18 avril 2025
Siège social
L ILE LABORDE, 78600, Le Mesnil-le-Roi
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

RENOVATION DU BATIMENT

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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78600 Le Mesnil-le-RoiSiègeActif

    522 569 615 00027 · ouvert le 02 avril 2025 · NAF 4120A

Documents juridiques de ROUSSEL SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2025

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 522 569 615. Le SIRET de son siège social est 522 569 615 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95522569615.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé L Ile Laborde, 78600 Le Mesnil-le-Roi.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.