ROUSSEL SEBASTIEN

Active

Siren528 398 563Entrepreneur individuel18170 MARCAISCréée le 17 novembre 2010

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2010, identifié par le SIREN 528 398 563. Elle est domiciliée Le Petit Chevronne, 18170 Marcais. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN: 528 398 563
SIRET (siège): 528 398 563 00015
N° TVA intracommunautaire: FR70528398563Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 528 398 563
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7111Z - Activités d'architecture
Date de création: 17 novembre 2010
Siège social: LE PETIT CHEVRONNE, 18170, MARCAIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

Activités d'architecture

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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

18170 MARCAISSiègeActif
528 398 563 00015 · ouvert le 17 novembre 2010 · NAF 7111Z

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 17 novembre 2010

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 528 398 563. Le SIRET de son siège social est 528 398 563 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70528398563.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé Le Petit Chevronne, 18170 Marcais.