ROUSSEL SEBASTIEN

Active

Siren908 994 171Entrepreneur individuel25300 DOUBSCréée le 01 janvier 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 908 994 171, ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2022. Son siège social est situé 2 rue du Puits, 25300 Doubs. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN: 908 994 171
SIRET (siège): 908 994 171 00019
N° TVA intracommunautaire: FR88908994171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 908 994 171
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 janvier 2022
Siège social: 2 RUE DU PUITS, 25300, DOUBS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

Location de logements

Finances de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25300 DOUBSSiègeActif
908 994 171 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 908 994 171. Le SIRET de son siège social est 908 994 171 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88908994171.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé 2 rue du Puits, 25300 Doubs.