ROUSSEL SEBASTIEN

Active

Siren920 591 864Entrepreneur individuel16150 CHABANAISCréée le 27 juillet 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2022, identifié par le SIREN 920 591 864. Le siège social de l'entreprise se trouve Grenord, 16150 Chabanais. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN: 920 591 864
SIRET (siège): 920 591 864 00011
N° TVA intracommunautaire: FR43920591864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 591 864
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 27 juillet 2022
Siège social: GRENORD, 16150, CHABANAIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

Production d'électricité

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Finances de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

16150 CHABANAISSiègeActif
920 591 864 00011 · ouvert le 27 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROUSSEL SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 27 juillet 2022

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 920 591 864. Le SIRET de son siège social est 920 591 864 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43920591864.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé Grenord, 16150 Chabanais.