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ROUSSEL SEBASTIEN

Active
Siren951 024 678Entrepreneur individuel60660 Rousseloy

3511Z · Production d'électricité

Documents

ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 951 024 678. Elle est domiciliée 15 RUE de Mello, 60660 Rousseloy. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN

Dénomination
ROUSSEL SEBASTIEN
SIREN
951 024 678
SIRET (siège)
951 024 678 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48951024678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 024 678
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
15 RUE de Mello, 60660, Rousseloy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60660 RousseloySiègeActif

    951 024 678 00017 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSEL SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Conformité de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 951 024 678. Le SIRET de son siège social est 951 024 678 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48951024678.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?

Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé 15 RUE de Mello, 60660 Rousseloy.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.