ROUSSEL SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
ROUSSEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 951 024 678. Elle est domiciliée 15 RUE de Mello, 60660 Rousseloy. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- ROUSSEL SEBASTIEN
- SIREN
- 951 024 678
- SIRET (siège)
- 951 024 678 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48951024678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 951 024 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 15 RUE de Mello, 60660, Rousseloy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSEL SEBASTIEN
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de ROUSSEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60660 RousseloySiègeActif
951 024 678 00017 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de ROUSSEL SEBASTIEN
INPIConformité de ROUSSEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur ROUSSEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de ROUSSEL SEBASTIEN est 951 024 678. Le SIRET de son siège social est 951 024 678 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48951024678.
Où se situe le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN ?
Le siège social de ROUSSEL SEBASTIEN est situé 15 RUE de Mello, 60660 Rousseloy.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSEL SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SEBASTIEN.
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