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ROUSSEL Stéphane

Active
Siren991 029 141Entrepreneur individuel12320 Conques-en-RouergueCréée le 10 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL Stéphane est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 029 141. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de la roque Saint Cyprien sur Dourdou, 12320 Conques-en-Rouergue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL Stéphane

Dénomination
ROUSSEL Stéphane
SIREN
991 029 141
SIRET (siège)
991 029 141 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90991029141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 029 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
2 RUE de la roque Saint Cyprien sur Dourdou, 12320, Conques-en-Rouergue
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL Stéphane

Création d'objets en bois et recyclage de skate

Finances de ROUSSEL Stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL Stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL Stéphane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12320 Conques-en-RouergueSiègeActif

    991 029 141 00017 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de ROUSSEL Stéphane

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROUSSEL Stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL Stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL Stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur ROUSSEL Stéphane

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL Stéphane ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL Stéphane est 991 029 141. Le SIRET de son siège social est 991 029 141 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90991029141.

Où se situe le siège social de ROUSSEL Stéphane ?

Le siège social de ROUSSEL Stéphane est situé 2 RUE de la roque Saint Cyprien sur Dourdou, 12320 Conques-en-Rouergue.

ROUSSEL Stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL Stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL Stéphane.

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