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ROUSSEL SYLVAIN

Active
Siren398 042 739Entrepreneur individuel59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1994, identifié par le SIREN 398 042 739. Son siège social est situé 385 rue Jean Jaures, 59860 Bruay-sur-l'Escaut. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL SYLVAIN

Dénomination
ROUSSEL SYLVAIN
SIREN
398 042 739
SIRET (siège)
398 042 739 00035
N° TVA intracommunautaire
FR29398042739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 042 739
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
385 RUE JEAN JAURES, 59860, BRUAY-SUR-L'ESCAUT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SYLVAIN

Enseignement de la conduite

Finances de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59860 BRUAY-SUR-L'ESCAUTSiègeActif

    398 042 739 00035 · ouvert le 13 septembre 2021 · NAF 8553Z

  • 62700 BRUAY-LA-BUISSIEREFermé

    398 042 739 00019 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 804A

Documents juridiques de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur ROUSSEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN est 398 042 739. Le SIRET de son siège social est 398 042 739 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29398042739.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le siège social de ROUSSEL SYLVAIN est situé 385 rue Jean Jaures, 59860 Bruay-sur-l'Escaut.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SYLVAIN.

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