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ROUSSEL SYLVAIN

Active
Siren410 054 431Entrepreneur individuel20110 PROPRIANOCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 054 431, ROUSSEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Propriano les Art Ni, 20110 Propriano. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL SYLVAIN

Dénomination
ROUSSEL SYLVAIN
SIREN
410 054 431
SIRET (siège)
410 054 431 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90410054431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 054 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
PROPRIANO LES ART NI, 20110, PROPRIANO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SYLVAIN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL SYLVAIN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 20110 PROPRIANOSiègeActif

    410 054 431 00011 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0142Z

  • 20143 FOZZANOActif

    410 054 431 00029 · ouvert le 27 avril 2006 · NAF 0142Z

Documents juridiques de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur ROUSSEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN est 410 054 431. Le SIRET de son siège social est 410 054 431 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90410054431.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le siège social de ROUSSEL SYLVAIN est situé Propriano les Art Ni, 20110 Propriano.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SYLVAIN.

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