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ROUSSEL SYLVAIN

Active
Siren831 750 278Entrepreneur individuel01150 LEYMENTCréée le 05 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 750 278, ROUSSEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 2017. Elle est domiciliée rue de la Gare, 01150 Leyment. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL SYLVAIN

Dénomination
ROUSSEL SYLVAIN
SIREN
831 750 278
SIRET (siège)
831 750 278 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51831750278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 750 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
05 septembre 2017
Siège social
RUE DE LA GARE, 01150, LEYMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SYLVAIN

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 LEYMENTSiègeActif

    831 750 278 00010 · ouvert le 05 septembre 2017 · NAF 9329Z

Documents juridiques de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 2017

Questions fréquentes sur ROUSSEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVAIN est 831 750 278. Le SIRET de son siège social est 831 750 278 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51831750278.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SYLVAIN ?

Le siège social de ROUSSEL SYLVAIN est situé rue de la Gare, 01150 Leyment.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SYLVAIN.

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