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ROUSSEL SYLVIA

Active
Siren924 415 334Entrepreneur individuel63720 ENNEZATCréée le 01 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 924 415 334, ROUSSEL SYLVIA est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue des Jardins, 63720 Ennezat. L'entreprise déclare le code NAF 1072Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSEL SYLVIA

Dénomination
ROUSSEL SYLVIA
SIREN
924 415 334
SIRET (siège)
924 415 334 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09924415334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 415 334
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
01 juin 2021
Siège social
15 RUE DES JARDINS, 63720, ENNEZAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSEL SYLVIA

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

Finances de ROUSSEL SYLVIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL SYLVIA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSEL SYLVIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63720 ENNEZATSiègeActif

    924 415 334 00011 · ouvert le 01 juin 2021 · NAF 1072Z

Documents juridiques de ROUSSEL SYLVIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de ROUSSEL SYLVIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL SYLVIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL SYLVIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL SYLVIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL SYLVIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL SYLVIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2021

Questions fréquentes sur ROUSSEL SYLVIA

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVIA ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL SYLVIA est 924 415 334. Le SIRET de son siège social est 924 415 334 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09924415334.

Où se situe le siège social de ROUSSEL SYLVIA ?

Le siège social de ROUSSEL SYLVIA est situé 15 rue des Jardins, 63720 Ennezat.

ROUSSEL SYLVIA est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL SYLVIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL SYLVIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL SYLVIA.

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