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ROUSSEL TERRASSEMENT

Fermée
Siren498 747 500SARL70000 VESOULRadiée le 30 juin 2013

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents

ROUSSEL TERRASSEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 747 500. Elle est domiciliée 74 bd des Allies, 70000 Vesoul. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A). La direction est assurée par SEBASTIEN ROUSSEL en qualité de liquidateur. ROUSSEL TERRASSEMENT a été radiée le 30 juin 2013 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de ROUSSEL TERRASSEMENT

Dénomination
ROUSSEL TERRASSEMENT
SIREN
498 747 500
SIRET (siège)
498 747 500 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52498747500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 747 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
29 juin 2007
Date de radiation
30 juin 2013
Siège social
74 BD DES ALLIES, 70000, VESOUL
Établissements
2
Statut
Fermée

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Finances de ROUSSEL TERRASSEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSSEL TERRASSEMENT

SR

SEBASTIEN ROUSSEL

Liquidateur

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROUSSEL TERRASSEMENT

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeFermé

    498 747 500 00011 · ouvert le 15 juin 2007 · NAF 4312A

  • 70000 VAIVRE-ET-MONTOILLEFermé

    498 747 500 00029 · ouvert le 16 avril 2010 · NAF 4312A

Documents juridiques de ROUSSEL TERRASSEMENT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2013

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2007

  • Acte

Conformité de ROUSSEL TERRASSEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSEL TERRASSEMENT

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Liquidateur : ROUSSEL Sébastien, Aimé, Raymond

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant(e) : ROUSSEL Sébastien, Aimé, Raymond

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

  1. radiation

    Date d'effet : 30 juin 2013

Questions fréquentes sur ROUSSEL TERRASSEMENT

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL TERRASSEMENT ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL TERRASSEMENT est 498 747 500. Le SIRET de son siège social est 498 747 500 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52498747500.

Qui dirige ROUSSEL TERRASSEMENT ?

ROUSSEL TERRASSEMENT est dirigée par SEBASTIEN ROUSSEL, liquidateur.

Où se situe le siège social de ROUSSEL TERRASSEMENT ?

Le siège social de ROUSSEL TERRASSEMENT est situé 74 bd des Allies, 70000 Vesoul.

ROUSSEL TERRASSEMENT est-elle toujours en activité ?

Non, ROUSSEL TERRASSEMENT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juin 2013.

ROUSSEL TERRASSEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL TERRASSEMENT.