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ROUSSEL YVES

Active
Siren931 901 375Entrepreneur individuel22000 Saint-BrieucCréée le 09 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSEL YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 2024, identifié par le SIREN 931 901 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 RUE Flaubert, 22000 Saint-Brieuc. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSSEL YVES

Dénomination
ROUSSEL YVES
SIREN
931 901 375
SIRET (siège)
931 901 375 00010
N° TVA intracommunautaire
FR13931901375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 901 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
09 août 2024
Siège social
5 RUE Flaubert, 22000, Saint-Brieuc
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de ROUSSEL YVES

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Finances de ROUSSEL YVES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSEL YVES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSEL YVES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22000 Saint-BrieucSiègeActif

    931 901 375 00010 · ouvert le 10 juillet 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSEL YVES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSEL YVES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSEL YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSEL YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSEL YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSEL YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSEL YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2024

Questions fréquentes sur ROUSSEL YVES

Quel est le numéro SIREN de ROUSSEL YVES ?

Le numéro SIREN de ROUSSEL YVES est 931 901 375. Le SIRET de son siège social est 931 901 375 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13931901375.

Où se situe le siège social de ROUSSEL YVES ?

Le siège social de ROUSSEL YVES est situé 5 RUE Flaubert, 22000 Saint-Brieuc.

ROUSSEL YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSEL YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSEL YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSEL YVES.

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