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ROUSSELET ANDRE

Active
Siren827 820 978Entrepreneur individuel25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXCréée le 01 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSELET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2017, identifié par le SIREN 827 820 978. Son siège social est situé 15 Saint-Pierre, 25300 La Cluse-et-Mijoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSELET ANDRE

Dénomination
ROUSSELET ANDRE
SIREN
827 820 978
SIRET (siège)
827 820 978 00019
N° TVA intracommunautaire
FR76827820978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 820 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2017
Siège social
15 SAINT-PIERRE, 25300, LA CLUSE-ET-MIJOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSELET ANDRE

Location de logements

Finances de ROUSSELET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELET ANDRE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXSiègeActif

    827 820 978 00019 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820A

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXActif

    827 820 978 00027 · ouvert le 15 mars 2020 · NAF 0322Z

Documents juridiques de ROUSSELET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2017

Questions fréquentes sur ROUSSELET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET ANDRE ?

Le numéro SIREN de ROUSSELET ANDRE est 827 820 978. Le SIRET de son siège social est 827 820 978 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76827820978.

Où se situe le siège social de ROUSSELET ANDRE ?

Le siège social de ROUSSELET ANDRE est situé 15 Saint-Pierre, 25300 La Cluse-et-Mijoux.

ROUSSELET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET ANDRE.

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