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ROUSSELET DAVID

Active
Siren444 764 831Entrepreneur individuel27370 SAINT-PIERRE-DU-BOSGUERARDCréée le 15 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 764 831, ROUSSELET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2003. Elle est domiciliée 10 Che de la Mesangere, 27370 Saint-Pierre-du-Bosguerard. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSELET DAVID

Dénomination
ROUSSELET DAVID
SIREN
444 764 831
SIRET (siège)
444 764 831 00012
N° TVA intracommunautaire
FR44444764831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 764 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
15 janvier 2003
Siège social
10 CHE DE LA MESANGERE, 27370, SAINT-PIERRE-DU-BOSGUERARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSELET DAVID

MECANIQUE GENERALE DE PRECISION

Finances de ROUSSELET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELET DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27370 SAINT-PIERRE-DU-BOSGUERARDSiègeActif

    444 764 831 00012 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 3312Z

Documents juridiques de ROUSSELET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2003

Questions fréquentes sur ROUSSELET DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSELET DAVID est 444 764 831. Le SIRET de son siège social est 444 764 831 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44444764831.

Où se situe le siège social de ROUSSELET DAVID ?

Le siège social de ROUSSELET DAVID est situé 10 Che de la Mesangere, 27370 Saint-Pierre-du-Bosguerard.

ROUSSELET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET DAVID.

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