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ROUSSELET J M

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Siren378 463 699SARL21380 ASNIERES LES DIJONCréée le 09 juillet 1990

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 463 699, ROUSSELET J M est une SARL créée le 9 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Perrieres, 21380 Asnieres les Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 285D.

Fiche d'identité de ROUSSELET J M

Dénomination
ROUSSELET J M
SIREN
378 463 699
SIRET (siège)
378 463 699 00017
N° TVA intracommunautaire
FR95378463699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 463 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
285D
Date de création
09 juillet 1990
Siège social
LES PERRIERES, 21380, ASNIERES LES DIJON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de ROUSSELET J M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSSELET J M

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSELET J M

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21380 ASNIERES LES DIJONSiègeFermé

    378 463 699 00017 · ouvert le 25 juin 1990 · NAF 285D

Documents juridiques de ROUSSELET J M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 1994

  • Acte

Conformité de ROUSSELET J M

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET J M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSELET J M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUSSELET J M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSELET J M

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1990

Questions fréquentes sur ROUSSELET J M

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET J M ?

Le numéro SIREN de ROUSSELET J M est 378 463 699. Le SIRET de son siège social est 378 463 699 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95378463699.

Où se situe le siège social de ROUSSELET J M ?

Le siège social de ROUSSELET J M est situé Les Perrieres, 21380 Asnieres les Dijon.

ROUSSELET J M est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELET J M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELET J M est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET J M.