ROUSSELET J M
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 378 463 699, ROUSSELET J M est une SARL créée le 9 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Perrieres, 21380 Asnieres les Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 285D.
Fiche d'identité de ROUSSELET J M
INSEE- Dénomination
- ROUSSELET J M
- SIREN
- 378 463 699
- SIRET (siège)
- 378 463 699 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95378463699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 463 699
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 285D
- Date de création
- 09 juillet 1990
- Siège social
- LES PERRIERES, 21380, ASNIERES LES DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de ROUSSELET J M
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21380 ASNIERES LES DIJONSiègeFermé
378 463 699 00017 · ouvert le 25 juin 1990 · NAF 285D
Documents juridiques de ROUSSELET J M
INPIConformité de ROUSSELET J M
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET J M. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSELET J M n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ROUSSELET J M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSELET J M
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 1990
Questions fréquentes sur ROUSSELET J M
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET J M ?
Le numéro SIREN de ROUSSELET J M est 378 463 699. Le SIRET de son siège social est 378 463 699 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95378463699.
Où se situe le siège social de ROUSSELET J M ?
Le siège social de ROUSSELET J M est situé Les Perrieres, 21380 Asnieres les Dijon.
ROUSSELET J M est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELET J M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELET J M est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET J M.
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