CheckersProcédures

ROUSSELET PASCAL

Active
Siren451 479 018Entrepreneur individuel73300 SAINT-PANCRACECréée le 01 janvier 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSELET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 479 018. Elle est domiciliée Bottiere du Milieu les Terrasses de Botieres, 73300 Saint-Pancrace. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de ROUSSELET PASCAL

Dénomination
ROUSSELET PASCAL
SIREN
451 479 018
SIRET (siège)
451 479 018 00025
N° TVA intracommunautaire
FR70451479018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 479 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
BOTTIERE DU MILIEU LES TERRASSES DE BOTIERES, 73300, SAINT-PANCRACE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSELET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ROUSSELET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELET PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 73300 SAINT-PANCRACESiègeActif

    451 479 018 00025 · ouvert le 26 février 2008 · NAF 6820B

  • 29200 BRESTFermé

    451 479 018 00017 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 7010Z

  • 29200 BRESTFermé

    451 479 018 00033 · ouvert le 01 août 2007 · NAF 7010Z

Documents juridiques de ROUSSELET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur ROUSSELET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSELET PASCAL est 451 479 018. Le SIRET de son siège social est 451 479 018 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70451479018.

Où se situe le siège social de ROUSSELET PASCAL ?

Le siège social de ROUSSELET PASCAL est situé Bottiere du Milieu les Terrasses de Botieres, 73300 Saint-Pancrace.

ROUSSELET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET PASCAL.