ROUSSELET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSELET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 997 201. Son siège social est situé quai Malakoff les Berges de la Loire, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de ROUSSELET PASCAL
INSEE- Dénomination
- ROUSSELET PASCAL
- SIREN
- 517 997 201
- SIRET (siège)
- 517 997 201 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR11517997201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 997 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 octobre 2009
- Siège social
- QUAI MALAKOFF LES BERGES DE LA LOIRE, 44000, NANTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSELET PASCAL
Location de logements
Finances de ROUSSELET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSELET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSELET PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
517 997 201 00010 · ouvert le 27 octobre 2009 · NAF 6820A
Documents juridiques de ROUSSELET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSELET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSELET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSELET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 octobre 2009
Questions fréquentes sur ROUSSELET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET PASCAL ?
Le numéro SIREN de ROUSSELET PASCAL est 517 997 201. Le SIRET de son siège social est 517 997 201 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11517997201.
Où se situe le siège social de ROUSSELET PASCAL ?
Le siège social de ROUSSELET PASCAL est situé quai Malakoff les Berges de la Loire, 44000 Nantes.
ROUSSELET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET PASCAL.
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