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ROUSSELET PATRICK

Active
Siren433 146 156Entrepreneur individuel21210 MONTLAY-EN-AUXOISCréée le 23 octobre 2000
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 146 156, ROUSSELET PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2000. Son siège social est situé 11 Rte Imperiale, 21210 Montlay-en-Auxois. L'entreprise déclare le code NAF 4511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSELET PATRICK

Dénomination
ROUSSELET PATRICK
SIREN
433 146 156
SIRET (siège)
433 146 156 00016
N° TVA intracommunautaire
FR96433146156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 146 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z
Date de création
23 octobre 2000
Siège social
11 RTE IMPERIALE, 21210, MONTLAY-EN-AUXOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSELET PATRICK

Achat et vente véhicules d'occasion.

Finances de ROUSSELET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21210 MONTLAY-EN-AUXOISSiègeActif

    433 146 156 00016 · ouvert le 16 octobre 2000 · NAF 4511Z

Documents juridiques de ROUSSELET PATRICK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de ROUSSELET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELET PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-01-26 · Début d'activité : 2021-11-11

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2000

Questions fréquentes sur ROUSSELET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELET PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSELET PATRICK est 433 146 156. Le SIRET de son siège social est 433 146 156 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96433146156.

Où se situe le siège social de ROUSSELET PATRICK ?

Le siège social de ROUSSELET PATRICK est situé 11 Rte Imperiale, 21210 Montlay-en-Auxois.

ROUSSELET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELET PATRICK.