ROUSSELLE DANIEL

Active

Siren539 373 589Entrepreneur individuel71580 LE FAYCréée le 01 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSELLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 539 373 589. Son siège social est situé 1086 Les Maitres Camps, 71580 Le Fay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de ROUSSELLE DANIEL

INSEE

Dénomination: ROUSSELLE DANIEL
SIREN: 539 373 589
SIRET (siège): 539 373 589 00016
N° TVA intracommunautaire: FR50539373589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 539 373 589
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2012
Siège social: 1086 LES MAITRES CAMPS, 71580, LE FAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSELLE DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de ROUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELLE DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELLE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71580 LE FAYSiègeActif
539 373 589 00016 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELLE DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELLE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELLE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur ROUSSELLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSELLE DANIEL est 539 373 589. Le SIRET de son siège social est 539 373 589 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50539373589.

Où se situe le siège social de ROUSSELLE DANIEL ?

Le siège social de ROUSSELLE DANIEL est situé 1086 Les Maitres Camps, 71580 Le Fay.