ROUSSELLE FREDERIC

Active

Siren803 046 374Entrepreneur individuel90400 TrévenansCréée le 01 juillet 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSELLE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2014, identifié par le SIREN 803 046 374. Son siège social est situé 14 IMP du Port, 90400 Trévenans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de ROUSSELLE FREDERIC

INSEE

Dénomination: ROUSSELLE FREDERIC
SIREN: 803 046 374
SIRET (siège): 803 046 374 00028
N° TVA intracommunautaire: FR89803046374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 803 046 374
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 01 juillet 2014
Siège social: 14 IMP du Port, 90400, Trévenans
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de ROUSSELLE FREDERIC

Création, fabrication artisanale de produits personnalisés en bois, acryliques, verre, ardoise, bijoux fantaisies, et autres matériaux : découpe, gravure laser, création d'objets décoratifs, signalétique, cadeaux, accessoires et articles personnalisés pour particuliers et entreprises. Possibilité de vente de ligne et participation occasionnelles aux marchés artisanaux et évènements.

Finances de ROUSSELLE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELLE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELLE FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

90400 TrévenansSiègeActif
803 046 374 00028 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 3213Z
90160 DENNEYSiègeActif
803 046 374 00010 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 9329Z

Documents juridiques de ROUSSELLE FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELLE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELLE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELLE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELLE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELLE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELLE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur ROUSSELLE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELLE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROUSSELLE FREDERIC est 803 046 374. Le SIRET de son siège social est 803 046 374 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89803046374.

Où se situe le siège social de ROUSSELLE FREDERIC ?

Le siège social de ROUSSELLE FREDERIC est situé 14 IMP du Port, 90400 Trévenans.