ROUSSELLE PATRICK

Active

Siren399 769 777Entrepreneur individuel06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSELLE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 769 777. Le siège social de l'entreprise se trouve 135 Che des Puits de Chautard, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de ROUSSELLE PATRICK

INSEE

Dénomination: ROUSSELLE PATRICK
SIREN: 399 769 777
SIRET (siège): 399 769 777 00018
N° TVA intracommunautaire: FR82399769777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 769 777
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6831Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: 135 CHE DES PUITS DE CHAUTARD, 06530, SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSELLE PATRICK

Agences immobilières

Finances de ROUSSELLE PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELLE PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELLE PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06530 SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNESiègeActif
399 769 777 00018 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6831Z

Documents juridiques de ROUSSELLE PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELLE PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELLE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELLE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELLE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELLE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELLE PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROUSSELLE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELLE PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSELLE PATRICK est 399 769 777. Le SIRET de son siège social est 399 769 777 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82399769777.

Où se situe le siège social de ROUSSELLE PATRICK ?

Le siège social de ROUSSELLE PATRICK est situé 135 Che des Puits de Chautard, 06530 Saint-Cezaire-sur-Siagne.