ROUSSELLE YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 316 683 077, ROUSSELLE YVES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve à Marac (52260). Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de ROUSSELLE YVES
INSEE- Dénomination
- ROUSSELLE YVES
- SIREN
- 316 683 077
- SIRET (siège)
- 316 683 077 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR09316683077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 683 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 52260, MARAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSELLE YVES
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de ROUSSELLE YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSELLE YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSELLE YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 52260 MARACSiègeFermé
316 683 077 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 014A
Documents juridiques de ROUSSELLE YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSELLE YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELLE YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSELLE YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELLE YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSELLE YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSELLE YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur ROUSSELLE YVES
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELLE YVES ?
Le numéro SIREN de ROUSSELLE YVES est 316 683 077. Le SIRET de son siège social est 316 683 077 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09316683077.
Où se situe le siège social de ROUSSELLE YVES ?
Le siège social de ROUSSELLE YVES est situé 52260 Marac.
ROUSSELLE YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELLE YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELLE YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELLE YVES.
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