ROUSSELOT DANIEL

Active

Siren411 816 853Entrepreneur individuel75020 PARISCréée le 25 décembre 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 816 853, ROUSSELOT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Cite Leclaire, 75020 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSELOT DANIEL

INSEE

Dénomination: ROUSSELOT DANIEL
SIREN: 411 816 853
SIRET (siège): 411 816 853 00039
N° TVA intracommunautaire: FR80411816853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 411 816 853
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A
Date de création: 25 décembre 1991
Siège social: 4 CITE LECLAIRE, 75020, PARIS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de ROUSSELOT DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de ROUSSELOT DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELOT DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELOT DANIEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

75020 PARISSiègeActif
411 816 853 00039 · ouvert le 15 octobre 2008 · NAF 9003A
75011 PARISFermé
411 816 853 00013 · ouvert le 25 décembre 1991 · NAF 923A
75020 PARISFermé
411 816 853 00021 · ouvert le 01 juin 2000 · NAF 9003A

Documents juridiques de ROUSSELOT DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELOT DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELOT DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 25 décembre 1991

Marchés publics de ROUSSELOT DANIEL

data.gouv.fr

1 marché public a été notifié à ROUSSELOT DANIEL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 39,9 k€.

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour des reportages photographiques sur les opérations d’urbanisme conduites par la SEMAPA en référence aux articles R.2123-1et R.2123-4 à 5 du code…
SOC ETUDE MAITRISE OUVRAGE AMENAGEMENT PARISIENNE · notifié le 19 septembre 2023 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans
39,9 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur ROUSSELOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSELOT DANIEL est 411 816 853. Le SIRET de son siège social est 411 816 853 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80411816853.

Où se situe le siège social de ROUSSELOT DANIEL ?

Le siège social de ROUSSELOT DANIEL est situé 4 Cite Leclaire, 75020 Paris.