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ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

Active
Siren409 930 146Entrepreneur individuel39210 LAVIGNYCréée le 31 décembre 1987

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 409 930 146, ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée à Lavigny (39210). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

Dénomination
ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE
SIREN
409 930 146
SIRET (siège)
409 930 146 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06409930146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 930 146
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
39210, LAVIGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 39210 LAVIGNYSiègeActif

    409 930 146 00017 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0111Z

  • 39210 MONTAINActif

    409 930 146 00033 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 3511Z

  • 39210 LAVIGNYFermé

    409 930 146 00025 · ouvert le 01 août 2002 · NAF 741J

Documents juridiques de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2020

  • Acte

Conformité de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-06-01

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est 409 930 146. Le SIRET de son siège social est 409 930 146 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06409930146.

Où se situe le siège social de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE ?

Le siège social de ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est situé à Lavigny (39210).

ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELOT-PAILLEY CLAUDE.

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