ROUSSELOT PASCAL

Active

Siren822 747 994Entrepreneur individuel68210 DANNEMARIECréée le 10 juin 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 822 747 994, ROUSSELOT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2016. Son siège social est situé rue du Canal Res les Berges du Canal Bat C, 68210 Dannemarie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de ROUSSELOT PASCAL

INSEE

Dénomination: ROUSSELOT PASCAL
SIREN: 822 747 994
SIRET (siège): 822 747 994 00017
N° TVA intracommunautaire: FR36822747994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 747 994
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 juin 2016
Siège social: RUE DU CANAL RES LES BERGES DU CANAL BAT C, 68210, DANNEMARIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSELOT PASCAL

Location de logements

Finances de ROUSSELOT PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSELOT PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSELOT PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

68210 DANNEMARIESiègeActif
822 747 994 00017 · ouvert le 10 juin 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de ROUSSELOT PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSELOT PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSELOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSELOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSELOT PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 juin 2016

Questions fréquentes sur ROUSSELOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSELOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSELOT PASCAL est 822 747 994. Le SIRET de son siège social est 822 747 994 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36822747994.

Où se situe le siège social de ROUSSELOT PASCAL ?

Le siège social de ROUSSELOT PASCAL est situé rue du Canal Res les Berges du Canal Bat C, 68210 Dannemarie.