ROUSSELY RAPHAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 908 122 369, ROUSSELY RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 13 décembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieu Dit Trespouly, 24170 Pays de Belves. Son activité principale relève du code NAF 3700Z.
Fiche d'identité de ROUSSELY RAPHAEL
INSEE- Dénomination
- ROUSSELY RAPHAEL
- SIREN
- 908 122 369
- SIRET (siège)
- 908 122 369 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR93908122369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 122 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3700Z
- Date de création
- 13 décembre 2021
- Siège social
- LIEU DIT TRESPOULY, 24170, PAYS DE BELVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSELY RAPHAEL
ENTRETIEN VIDANGE DE FOSSES SEPTIQUES
Finances de ROUSSELY RAPHAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSELY RAPHAEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSELY RAPHAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24170 PAYS DE BELVESSiègeActif
908 122 369 00014 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 3700Z
Documents juridiques de ROUSSELY RAPHAEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSELY RAPHAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSELY RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSELY RAPHAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSELY RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSELY RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSELY RAPHAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2021
Questions fréquentes sur ROUSSELY RAPHAEL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSELY RAPHAEL ?
Le numéro SIREN de ROUSSELY RAPHAEL est 908 122 369. Le SIRET de son siège social est 908 122 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93908122369.
Où se situe le siège social de ROUSSELY RAPHAEL ?
Le siège social de ROUSSELY RAPHAEL est situé Lieu Dit Trespouly, 24170 Pays de Belves.
ROUSSELY RAPHAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSELY RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSELY RAPHAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSELY RAPHAEL.
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