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ROUSSET BERNARD

Active
Siren409 352 630Entrepreneur individuel38970 LES COTES-DE-CORPSCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 352 630, ROUSSET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée Le Cros, 38970 Les Cotes-de-Corps. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de ROUSSET BERNARD

Dénomination
ROUSSET BERNARD
SIREN
409 352 630
SIRET (siège)
409 352 630 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72409352630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 352 630
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LE CROS, 38970, LES COTES-DE-CORPS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET BERNARD

Entretien et aménagement de l'espace rural.

Finances de ROUSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38970 LES COTES-DE-CORPSSiègeActif

    409 352 630 00019 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 8130Z

Documents juridiques de ROUSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de ROUSSET BERNARD est 409 352 630. Le SIRET de son siège social est 409 352 630 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72409352630.

Où se situe le siège social de ROUSSET BERNARD ?

Le siège social de ROUSSET BERNARD est situé Le Cros, 38970 Les Cotes-de-Corps.

ROUSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET BERNARD.

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