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ROUSSET Bernard

Active
Siren914 652 623Entrepreneur individuel31140 MONTBERON
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET Bernard est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 914 652 623. Elle est domiciliée 16 Che de la Marniere, 31140 Montberon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de ROUSSET Bernard

Dénomination
ROUSSET Bernard
SIREN
914 652 623
SIRET (siège)
914 652 623 00010
N° TVA intracommunautaire
FR56914652623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 914 652 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
-
Siège social
16 CHE DE LA MARNIERE, 31140, MONTBERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET Bernard

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de ROUSSET Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET Bernard

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31140 MONTBERONSiègeFermé

    914 652 623 00010 · ouvert le 07 juillet 2022 · NAF 6202A

Documents juridiques de ROUSSET Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur ROUSSET Bernard

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET Bernard ?

Le numéro SIREN de ROUSSET Bernard est 914 652 623. Le SIRET de son siège social est 914 652 623 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56914652623.

Où se situe le siège social de ROUSSET Bernard ?

Le siège social de ROUSSET Bernard est situé 16 Che de la Marniere, 31140 Montberon.

ROUSSET Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET Bernard est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET Bernard.

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