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ROUSSET BRUNO

Active
Siren490 582 442SAS26190 ORIOL-EN-ROYANSCréée le 15 juin 2006

4312B · Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
8,0 k€

ROUSSET BRUNO est une SAS immatriculée le 15 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 582 442. Elle est domiciliée Qua la Bourreliere, 26190 Oriol-en-Royans. ROUSSET BRUNO relève du secteur travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse (code NAF 4312B). BRUNO ROUSSET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de ROUSSET BRUNO

Dénomination
ROUSSET BRUNO
SIREN
490 582 442
SIRET (siège)
490 582 442 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94490582442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 582 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4312B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Date de création
15 juin 2006
Siège social
QUA LA BOURRELIERE, 26190, ORIOL-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de ROUSSET BRUNO

Travaux de terrassement VRD assainissement

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Finances de ROUSSET BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de ROUSSET BRUNO

BR

BRUNO ROUSSET

Président de SAS

PR

PATRICIA REVOL

Président de SAS

Anciens dirigeants (1)

NR

n'est plus gérant. REVOL Patricia Jacqueline Mauricette nom d'usage : REVOL devient président ROUSSET

ROUSSET Bruno nom d'usage · de janvier 2012 à mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ROUSSET BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26190 ORIOL-EN-ROYANSSiègeActif

    490 582 442 00011 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4312B

Documents juridiques de ROUSSET BRUNO

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2006

  • Acte

Conformité de ROUSSET BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ROUSSET BRUNO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROUSSET BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de ROUSSET BRUNO

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    REVOL Patricia Jacqueline Mauricette nom d'usage : REVOL n'est plus président. ROUSSET Bruno nom d'usage : ROUSSET devient président

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    ROUSSET Bruno nom d'usage : ROUSSET n'est plus gérant. REVOL Patricia Jacqueline Mauricette nom d'usage : REVOL devient président.

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2006

Questions fréquentes sur ROUSSET BRUNO

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET BRUNO ?

Le numéro SIREN de ROUSSET BRUNO est 490 582 442. Le SIRET de son siège social est 490 582 442 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94490582442.

Qui dirige ROUSSET BRUNO ?

ROUSSET BRUNO est dirigée par BRUNO ROUSSET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROUSSET BRUNO ?

Le siège social de ROUSSET BRUNO est situé Qua la Bourreliere, 26190 Oriol-en-Royans.

ROUSSET BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET BRUNO.

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