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ROUSSET CHARLY

Active
Siren402 286 553Entrepreneur individuel30460 SAINTE-CROIX-DE-CADERLECréée le 15 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 402 286 553, ROUSSET CHARLY est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1995. Elle est domiciliée Le Plan, 30460 Sainte-Croix-de-Caderle. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET CHARLY

Dénomination
ROUSSET CHARLY
SIREN
402 286 553
SIRET (siège)
402 286 553 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27402286553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 286 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
15 septembre 1995
Siège social
LE PLAN, 30460, SAINTE-CROIX-DE-CADERLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSET CHARLY

Elevage de volailles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET CHARLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET CHARLY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET CHARLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30460 SAINTE-CROIX-DE-CADERLESiègeActif

    402 286 553 00019 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0147Z

  • 30460 SAINTE-CROIX-DE-CADERLEFermé

    402 286 553 00027 · ouvert le 19 septembre 2000 · NAF 5320Z

Documents juridiques de ROUSSET CHARLY

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET CHARLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET CHARLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET CHARLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET CHARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET CHARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET CHARLY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 1995

Questions fréquentes sur ROUSSET CHARLY

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET CHARLY ?

Le numéro SIREN de ROUSSET CHARLY est 402 286 553. Le SIRET de son siège social est 402 286 553 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27402286553.

Où se situe le siège social de ROUSSET CHARLY ?

Le siège social de ROUSSET CHARLY est situé Le Plan, 30460 Sainte-Croix-de-Caderle.

ROUSSET CHARLY est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET CHARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET CHARLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET CHARLY.

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