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ROUSSET CLAUDE

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Siren411 742 158Entrepreneur individuel27670 BOSROUMOISCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 411 742 158. Le siège social de l'entreprise se trouve à Bosroumois (27670). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUSSET CLAUDE

Dénomination
ROUSSET CLAUDE
SIREN
411 742 158
SIRET (siège)
411 742 158 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65411742158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 742 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
27670, BOSROUMOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSET CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET CLAUDE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 27670 BOSROUMOISSiègeActif

    411 742 158 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

  • 27310 FLANCOURT-CRESCY-EN-ROUMOISActif

    411 742 158 00024 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0210Z

Documents juridiques de ROUSSET CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur ROUSSET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de ROUSSET CLAUDE est 411 742 158. Le SIRET de son siège social est 411 742 158 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65411742158.

Où se situe le siège social de ROUSSET CLAUDE ?

Le siège social de ROUSSET CLAUDE est situé 27670 Bosroumois.

ROUSSET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET CLAUDE.

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