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ROUSSET DANIEL

Active
Siren427 696 380Entrepreneur individuel87140 CHAMBORETCréée le 30 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 1989 sous le numéro SIREN 427 696 380. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chamboret (87140). Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de ROUSSET DANIEL

Dénomination
ROUSSET DANIEL
SIREN
427 696 380
SIRET (siège)
427 696 380 00026
N° TVA intracommunautaire
FR21427696380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 696 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
30 juin 1989
Siège social
87140, CHAMBORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET DANIEL

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de ROUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87140 CHAMBORETSiègeActif

    427 696 380 00026 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0210Z

Documents juridiques de ROUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1989

Questions fréquentes sur ROUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL est 427 696 380. Le SIRET de son siège social est 427 696 380 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21427696380.

Où se situe le siège social de ROUSSET DANIEL ?

Le siège social de ROUSSET DANIEL est situé 87140 Chamboret.

ROUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DANIEL.

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