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ROUSSET DANIEL

Active
Siren453 574 519Entrepreneur individuel25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUCréée le 03 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 453 574 519, ROUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2004. Son siège social est situé 26 rue des Ranchots, 25320 Montferrand-le-Chateau. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de ROUSSET DANIEL

Dénomination
ROUSSET DANIEL
SIREN
453 574 519
SIRET (siège)
453 574 519 00022
N° TVA intracommunautaire
FR03453574519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 574 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
03 mai 2004
Siège social
26 RUE DES RANCHOTS, 25320, MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSET DANIEL

Autre création artistique

Finances de ROUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAUSiègeActif

    453 574 519 00022 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B

  • 25000 BESANCONFermé

    453 574 519 00014 · ouvert le 03 mai 2004 · NAF 923A

Documents juridiques de ROUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2004

Marques déposées par ROUSSET DANIEL

ROUSSET DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HAUTE-SAÔNE

    N° 3420211 · Déposée le 27 mars 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 35, 39, 43 · expirée le 27 mars 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ROUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL est 453 574 519. Le SIRET de son siège social est 453 574 519 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03453574519.

Où se situe le siège social de ROUSSET DANIEL ?

Le siège social de ROUSSET DANIEL est situé 26 rue des Ranchots, 25320 Montferrand-le-Chateau.

ROUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DANIEL.

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