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ROUSSET DANIEL

Active
Siren522 478 171Entrepreneur individuel84210 ALTHEN-DES-PALUDSCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 522 478 171, ROUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée 197 av Jean Althen, 84210 Althen-des-Paluds. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET DANIEL

Dénomination
ROUSSET DANIEL
SIREN
522 478 171
SIRET (siège)
522 478 171 00013
N° TVA intracommunautaire
FR79522478171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 478 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
197 AV JEAN ALTHEN, 84210, ALTHEN-DES-PALUDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de ROUSSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84210 ALTHEN-DES-PALUDSSiègeActif

    522 478 171 00013 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur ROUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET DANIEL est 522 478 171. Le SIRET de son siège social est 522 478 171 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79522478171.

Où se situe le siège social de ROUSSET DANIEL ?

Le siège social de ROUSSET DANIEL est situé 197 av Jean Althen, 84210 Althen-des-Paluds.

ROUSSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DANIEL.

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