ROUSSET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2013, identifié par le SIREN 800 311 623. Son siège social est situé 58 rue Jean Micoud, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.
Fiche d'identité de ROUSSET DAVID
INSEE- Dénomination
- ROUSSET DAVID
- SIREN
- 800 311 623
- SIRET (siège)
- 800 311 623 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR96800311623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 311 623
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8622C
- Date de création
- 10 octobre 2013
- Siège social
- 58 RUE JEAN MICOUD, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET DAVID
Autres activités des médecins spécialistes
Finances de ROUSSET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSET DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
800 311 623 00022 · ouvert le 03 mai 2021 · NAF 8622C
- 31000 TOULOUSEFermé
800 311 623 00014 · ouvert le 10 octobre 2013 · NAF 8622C
Documents juridiques de ROUSSET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2013
Questions fréquentes sur ROUSSET DAVID
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DAVID ?
Le numéro SIREN de ROUSSET DAVID est 800 311 623. Le SIRET de son siège social est 800 311 623 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96800311623.
Où se situe le siège social de ROUSSET DAVID ?
Le siège social de ROUSSET DAVID est situé 58 rue Jean Micoud, 31500 Toulouse.
ROUSSET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DAVID.
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