CheckersProcédures

ROUSSET DAVID

Active
Siren805 038 858Entrepreneur individuel40510 SEIGNOSSECréée le 05 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2005, identifié par le SIREN 805 038 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av Maurice Martin, 40510 Seignosse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET DAVID

Dénomination
ROUSSET DAVID
SIREN
805 038 858
SIRET (siège)
805 038 858 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13805038858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 805 038 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2005
Siège social
12 AV MAURICE MARTIN, 40510, SEIGNOSSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSET DAVID

Location de logements

Finances de ROUSSET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40510 SEIGNOSSESiègeActif

    805 038 858 00017 · ouvert le 05 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 40510 SEIGNOSSEFermé

    805 038 858 00025 · ouvert le 15 décembre 2014 · NAF 7022Z

Documents juridiques de ROUSSET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2005

Questions fréquentes sur ROUSSET DAVID

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DAVID ?

Le numéro SIREN de ROUSSET DAVID est 805 038 858. Le SIRET de son siège social est 805 038 858 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13805038858.

Où se situe le siège social de ROUSSET DAVID ?

Le siège social de ROUSSET DAVID est situé 12 av Maurice Martin, 40510 Seignosse.

ROUSSET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DAVID.

Entreprises similaires

Même activité à Seignosse

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Seignosse

Entreprises du même secteur à Seignosse

Entreprises à Seignosse

Toutes les entreprises à Seignosse