Checkers

ROUSSET DENIS

Active
Siren428 884 514Entrepreneur individuel38480 ROMAGNIEUCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET DENIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 428 884 514. Elle est domiciliée à Romagnieu (38480). Son activité principale relève du code NAF 9491Z.

Fiche d'identité de ROUSSET DENIS

Dénomination
ROUSSET DENIS
SIREN
428 884 514
SIRET (siège)
428 884 514 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61428884514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 884 514
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
38480, ROMAGNIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET DENIS

Activités des organisations religieuses

Finances de ROUSSET DENIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET DENIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSET DENIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 ROMAGNIEUSiègeActif

    428 884 514 00012 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z

Documents juridiques de ROUSSET DENIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET DENIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET DENIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET DENIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur ROUSSET DENIS

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DENIS ?

Le numéro SIREN de ROUSSET DENIS est 428 884 514. Le SIRET de son siège social est 428 884 514 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428884514.

Où se situe le siège social de ROUSSET DENIS ?

Le siège social de ROUSSET DENIS est situé à Romagnieu (38480).

ROUSSET DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DENIS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités des organisations religieuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 9491Z

Entreprises à Romagnieu

Toutes les entreprises à Romagnieu