ROUSSET DOMINIQUE
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 400 106 589, ROUSSET DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé 15 rue Gilles Gahinet, 56890 Saint-Ave. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de ROUSSET DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- ROUSSET DOMINIQUE
- SIREN
- 400 106 589
- SIRET (siège)
- 400 106 589 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR69400106589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 106 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- 15 RUE GILLES GAHINET, 56890, SAINT-AVE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de ROUSSET DOMINIQUE
Autre création artistique
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Établissements de ROUSSET DOMINIQUE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 56890 SAINT-AVESiègeActif
400 106 589 00023 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9003B
- 56890 Saint-AvéActif
400 106 589 00031 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 6820A
- 56890 SAINT-AVEFermé
400 106 589 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 924Z
Conformité de ROUSSET DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de ROUSSET DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur ROUSSET DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de ROUSSET DOMINIQUE est 400 106 589. Le SIRET de son siège social est 400 106 589 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69400106589.
Où se situe le siège social de ROUSSET DOMINIQUE ?
Le siège social de ROUSSET DOMINIQUE est situé 15 rue Gilles Gahinet, 56890 Saint-Ave.
ROUSSET DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET DOMINIQUE.
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