ROUSSET FREDERIC

Active

Siren403 365 174Entrepreneur individuel69610 AVEIZECréée le 01 novembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

ROUSSET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifié par le SIREN 403 365 174. Elle est domiciliée La Fayolle, 69610 Aveize. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de ROUSSET FREDERIC

INSEE

Dénomination: ROUSSET FREDERIC
SIREN: 403 365 174
SIRET (siège): 403 365 174 00016
N° TVA intracommunautaire: FR67403365174Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 403 365 174
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 01 novembre 1995
Siège social: LA FAYOLLE, 69610, AVEIZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ROUSSET FREDERIC

Production d'électricité

Finances de ROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69610 AVEIZESiègeActif
403 365 174 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur ROUSSET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de ROUSSET FREDERIC est 403 365 174. Le SIRET de son siège social est 403 365 174 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67403365174.

Où se situe le siège social de ROUSSET FREDERIC ?

Le siège social de ROUSSET FREDERIC est situé La Fayolle, 69610 Aveize.