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ROUSSET JEAN

Active
Siren326 322 971Entrepreneur individuel58190 METZ-LE-COMTECréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 322 971, ROUSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Elle est domiciliée Champagne, 58190 Metz-le-Comte. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de ROUSSET JEAN

Dénomination
ROUSSET JEAN
SIREN
326 322 971
SIRET (siège)
326 322 971 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14326322971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 322 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
CHAMPAGNE, 58190, METZ-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58190 METZ-LE-COMTESiègeFermé

    326 322 971 00010 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 012A

Documents juridiques de ROUSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur ROUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSET JEAN est 326 322 971. Le SIRET de son siège social est 326 322 971 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14326322971.

Où se situe le siège social de ROUSSET JEAN ?

Le siège social de ROUSSET JEAN est situé Champagne, 58190 Metz-le-Comte.

ROUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET JEAN.

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