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ROUSSET JEAN

Active
Siren409 288 727Entrepreneur individuel42140 CHAZELLES SUR LYONCréée le 01 janvier 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 409 288 727. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Vincent, 42140 Chazelles sur Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUSSET JEAN

Dénomination
ROUSSET JEAN
SIREN
409 288 727
SIRET (siège)
409 288 727 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35409288727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 288 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1980
Siège social
AU VINCENT, 42140, CHAZELLES SUR LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42140 CHAZELLES SUR LYONSiègeFermé

    409 288 727 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de ROUSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur ROUSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de ROUSSET JEAN est 409 288 727. Le SIRET de son siège social est 409 288 727 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35409288727.

Où se situe le siège social de ROUSSET JEAN ?

Le siège social de ROUSSET JEAN est situé Au Vincent, 42140 Chazelles sur Lyon.

ROUSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET JEAN.

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