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ROUSSET MARC

Active
Siren422 597 393Entrepreneur individuel89390 NUITSCréée le 09 avril 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 422 597 393, ROUSSET MARC est un entrepreneur individuel créé le 9 avril 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Geneve, 89390 Nuits. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4532Z.

Fiche d'identité de ROUSSET MARC

Dénomination
ROUSSET MARC
SIREN
422 597 393
SIRET (siège)
422 597 393 00012
N° TVA intracommunautaire
FR57422597393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 597 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z
Date de création
09 avril 1999
Siège social
RTE DE GENEVE, 89390, NUITS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET MARC

achat vente de pièces détachées, accessoirement achat vente réparation de véhicules automobiles carrosserie peinture

Finances de ROUSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89390 NUITSSiègeActif

    422 597 393 00012 · ouvert le 12 avril 1999 · NAF 4532Z

Documents juridiques de ROUSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1999

Questions fréquentes sur ROUSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MARC ?

Le numéro SIREN de ROUSSET MARC est 422 597 393. Le SIRET de son siège social est 422 597 393 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57422597393.

Où se situe le siège social de ROUSSET MARC ?

Le siège social de ROUSSET MARC est situé Rte de Geneve, 89390 Nuits.

ROUSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MARC.

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