ROUSSET MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
ROUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1987 sous le numéro SIREN 412 171 803. Le siège social de l'entreprise se trouve Baratin, 03250 Nizerolles. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de ROUSSET MARCEL
INSEE- Dénomination
- ROUSSET MARCEL
- SIREN
- 412 171 803
- SIRET (siège)
- 412 171 803 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64412171803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 171 803
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- BARATIN, 03250, NIZEROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ROUSSET MARCEL
Élevage d'autres bovins et de buffles
Finances de ROUSSET MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ROUSSET MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de ROUSSET MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03250 NIZEROLLESSiègeActif
412 171 803 00015 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0142Z
Documents juridiques de ROUSSET MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de ROUSSET MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ROUSSET MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ROUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ROUSSET MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur ROUSSET MARCEL
Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MARCEL ?
Le numéro SIREN de ROUSSET MARCEL est 412 171 803. Le SIRET de son siège social est 412 171 803 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64412171803.
Où se situe le siège social de ROUSSET MARCEL ?
Le siège social de ROUSSET MARCEL est situé Baratin, 03250 Nizerolles.
ROUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, ROUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ROUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MARCEL.
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