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ROUSSET MARCEL

Active
Siren427 474 705Entrepreneur individuel26190 LE CHAFFALCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 474 705, ROUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1973. Le siège social de l'entreprise se trouve à Le Chaffal (26190). Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de ROUSSET MARCEL

Dénomination
ROUSSET MARCEL
SIREN
427 474 705
SIRET (siège)
427 474 705 00014
N° TVA intracommunautaire
FR28427474705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 474 705
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
26190, LE CHAFFAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26190 LE CHAFFALSiègeFermé

    427 474 705 00014 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 013Z

Documents juridiques de ROUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur ROUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET MARCEL est 427 474 705. Le SIRET de son siège social est 427 474 705 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28427474705.

Où se situe le siège social de ROUSSET MARCEL ?

Le siège social de ROUSSET MARCEL est situé 26190 Le Chaffal.

ROUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MARCEL.

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