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ROUSSET MICHEL

Active
Siren481 478 469Entrepreneur individuel47250 GREZET-CAVAGNANCréée le 01 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2005 sous le numéro SIREN 481 478 469. Le siège social de l'entreprise se trouve Roussille, 47250 Grezet-Cavagnan. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de ROUSSET MICHEL

Dénomination
ROUSSET MICHEL
SIREN
481 478 469
SIRET (siège)
481 478 469 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77481478469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 478 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 2005
Siège social
ROUSSILLE, 47250, GREZET-CAVAGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET MICHEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de ROUSSET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47250 GREZET-CAVAGNANSiègeActif

    481 478 469 00010 · ouvert le 25 juin 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2005

Questions fréquentes sur ROUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET MICHEL est 481 478 469. Le SIRET de son siège social est 481 478 469 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77481478469.

Où se situe le siège social de ROUSSET MICHEL ?

Le siège social de ROUSSET MICHEL est situé Roussille, 47250 Grezet-Cavagnan.

ROUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MICHEL.

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