CheckersLiquidations

ROUSSET MICHEL

Active
Siren538 094 699Entrepreneur individuel38740 VALJOUFFREYCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 538 094 699. Le siège social de l'entreprise se trouve La Chalp, 38740 Valjouffrey. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de ROUSSET MICHEL

Dénomination
ROUSSET MICHEL
SIREN
538 094 699
SIRET (siège)
538 094 699 00013
N° TVA intracommunautaire
FR21538094699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 094 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LA CHALP, 38740, VALJOUFFREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET MICHEL

Élevage d'autres animaux

Finances de ROUSSET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38740 VALJOUFFREYSiègeActif

    538 094 699 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0149Z

Documents juridiques de ROUSSET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur ROUSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET MICHEL est 538 094 699. Le SIRET de son siège social est 538 094 699 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538094699.

Où se situe le siège social de ROUSSET MICHEL ?

Le siège social de ROUSSET MICHEL est situé La Chalp, 38740 Valjouffrey.

ROUSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET MICHEL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Valjouffrey

Toutes les entreprises à Valjouffrey