CheckersProcédures

ROUSSET PASCAL

Active
Siren413 056 326Entrepreneur individuel69590 COISECréée le 01 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1997, identifié par le SIREN 413 056 326. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rivat Ancien Coise, 69590 Coise. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET PASCAL

Dénomination
ROUSSET PASCAL
SIREN
413 056 326
SIRET (siège)
413 056 326 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04413056326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 056 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 mai 1997
Siège social
LE RIVAT ANCIEN COISE, 69590, COISE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PASCAL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Finances de ROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PASCAL

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 69590 COISESiègeActif

    413 056 326 00015 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 4781Z

  • 69590 COISEActif

    413 056 326 00023 · ouvert le 01 mai 1997 · NAF 0141Z

  • 69590 COISEActif

    413 056 326 00031 · ouvert le 07 avril 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de ROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-07

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1997

Questions fréquentes sur ROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL est 413 056 326. Le SIRET de son siège social est 413 056 326 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04413056326.

Où se situe le siège social de ROUSSET PASCAL ?

Le siège social de ROUSSET PASCAL est situé Le Rivat Ancien Coise, 69590 Coise.

ROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4781Z

Entreprises à Coise

Toutes les entreprises à Coise