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ROUSSET PASCAL

Active
Siren538 475 930Entrepreneur individuel91170 VIRY-CHATILLONCréée le 10 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 475 930, ROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 2011. Elle est domiciliée 15 av des Pylones, 91170 Viry-Chatillon. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET PASCAL

Dénomination
ROUSSET PASCAL
SIREN
538 475 930
SIRET (siège)
538 475 930 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84538475930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 475 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
10 décembre 2011
Siège social
15 AV DES PYLONES, 91170, VIRY-CHATILLON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PASCAL

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de ROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 91170 VIRY-CHATILLONSiègeActif

    538 475 930 00011 · ouvert le 10 décembre 2011 · NAF 4789Z

  • 18260 BARLIEUActif

    538 475 930 00029 · ouvert le 24 février 2016 · NAF 4789Z

Documents juridiques de ROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2011

Questions fréquentes sur ROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL est 538 475 930. Le SIRET de son siège social est 538 475 930 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84538475930.

Où se situe le siège social de ROUSSET PASCAL ?

Le siège social de ROUSSET PASCAL est situé 15 av des Pylones, 91170 Viry-Chatillon.

ROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PASCAL.

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