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ROUSSET PASCAL

Active
Siren824 059 760Entrepreneur individuel11370 LEUCATECréée le 01 décembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2016 sous le numéro SIREN 824 059 760. Elle est domiciliée 9 rue de Nature - 10 Lotissement Maison de la Jetee- Port Leucate, 11370 Leucate. L'entreprise déclare le code NAF 4619B comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET PASCAL

Dénomination
ROUSSET PASCAL
SIREN
824 059 760
SIRET (siège)
824 059 760 00010
N° TVA intracommunautaire
FR44824059760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 059 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4619B
Date de création
01 décembre 2016
Siège social
9 RUE DE NATURE - 10 LOTISSEMENT MAISON DE LA JETEE- PORT LEUCATE, 11370, LEUCATE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PASCAL

Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Finances de ROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11370 LEUCATESiègeActif

    824 059 760 00010 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 4619B

Documents juridiques de ROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2016

Questions fréquentes sur ROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PASCAL est 824 059 760. Le SIRET de son siège social est 824 059 760 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44824059760.

Où se situe le siège social de ROUSSET PASCAL ?

Le siège social de ROUSSET PASCAL est situé 9 rue de Nature - 10 Lotissement Maison de la Jetee- Port Leucate, 11370 Leucate.

ROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PASCAL.

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