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ROUSSET PATRICK

Active
Siren442 474 227Entrepreneur individuel72450 MONTFORT-LE-GESNOISCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

ROUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2002 sous le numéro SIREN 442 474 227. Le siège social de l'entreprise se trouve La Petite Pincerie, 72450 Montfort-le-Gesnois. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de ROUSSET PATRICK

Dénomination
ROUSSET PATRICK
SIREN
442 474 227
SIRET (siège)
442 474 227 00018
N° TVA intracommunautaire
FR03442474227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 474 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
LA PETITE PINCERIE, 72450, MONTFORT-LE-GESNOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROUSSET PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de ROUSSET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROUSSET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROUSSET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72450 MONTFORT-LE-GESNOISSiègeActif

    442 474 227 00018 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de ROUSSET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROUSSET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROUSSET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur ROUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de ROUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de ROUSSET PATRICK est 442 474 227. Le SIRET de son siège social est 442 474 227 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03442474227.

Où se situe le siège social de ROUSSET PATRICK ?

Le siège social de ROUSSET PATRICK est situé La Petite Pincerie, 72450 Montfort-le-Gesnois.

ROUSSET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, ROUSSET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROUSSET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROUSSET PATRICK.

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